PETR du Pays de Verdun

PETR du Pays de Verdun

PETR du Pays de Verdun

PETR du Pays de Verdun

Les décisions

Les décisions

2024

Réunions

Délibérations

19/06/2024

1. Renouvellement de la coopération Mobilités

2. Validation du règlement intérieur

3. Validation de la charte télétravail

4. Mise à jour du tableau des effectifs

13/03/2024

1. Vote de compte administratif 2023

2. Vote de compte de gestion 2023

3. Affectation des résultats

4. Vote du budget primitif 2024

5. Subvention d'ingénierie du Pays de Verdun

6. Elaboration du Schéma Directeur Cyclable du Pays de Verdun

7. Candidature mutualisée au fonds CHENE

8. Convention d'ORT de la Ville de Montmédy

07/02/2024

1. Débat d’orientation budgétaire 2024

2. Subvention d’ingénierie LEADER 2023 (programme 2014-2022)

3. Subvention d’ingénierie LEADER 2023 (programme 2023-2027)

4. Subvention d’ingénierie LEADER 2024- fév 2025 (programme 2014-2022)

5. Subvention d’ingénierie LEADER 2024 (programme 2023-2027)

2023

Réunions

Délibérations

13/12/2023

1. Définition des règles d’amortissement

2. Dématérialisation des titres restaurant

3. Subvention d’ingénierie Leader 2023 pour le poste d’animatrice

4. Convention de partenariat pour la coordination des Promeneurs du Net

5. Programmation CTEAC année scolaire 2023 - 2024

6. Prolongation de la convention de partenariat avec Oktave

7. Vote de virement de crédits

20/09/2023

1. Relance du poste d’animateur numérique : demande de subvention d’ingénierie Région

2. Poursuite du programme SARE en 2024

3. Demande d’agrément MAR

4. Projet de podcast audio CTEAC

5. Ligne de trésorerie

6. Règlement budgétaire et financier

05/07/2023

1. Conventionnement Leader

2. Désignation des membres du PETR au GAL

3. Installation du Conseil de Développement

4. Adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlements et d’agissements sexistes

5. Adhésion au service de médiation préalable obligatoire

6. Demande de subvention d’ingénierie 2023 LEADER

08/03/2023

1. Compte Administratif 2022

2. Vote du compte de gestion 2022

3. Affectation de résultats

4. Reprise des résultats de l'exercice 2022 au budget primitif 2023

5. Budget Primitif 2023

6. Vote du compte de gestion 2022

7. Reprise des résultats de l'exercice 2022 au budget primitif 2023

08/02/2023

1. Basculement vers la M57

2. Programmation CTEAC – Année scolaire 2022 – 2023

3. Accompagnement de la mission des Conseillers Numérique

2022

Réunions

Délibérations

13/12/2022

1. DM - Libération de crédits d'investissements

2. Dispositif Pass numérique

3. Renouvellement de la convention d'entretien des itinéraires de randonnée

4. Fonctionnement du Compte Epargne Temps

5. Subvention d'ingénierie Leader du GAL du Pays de Verdun

04/10/2022

1. Compte administratif

2. Compte de gestion

3. Affectation du résultat 2021

4. Reprise des résultats de l'exercice 2021 au budget primitif 2022

5. DM - Ajout de crédits pour l'achat de mobilier pour les conseillers numérique

6. Validation de la candidature Leader 2023-2027

7. Ligne de trésorerie

22/06/2022

1. Présentation du Projet de Territoire

2. Subvention des projets d'éducation artistique et culturelle de l'année 2021-2022

23/03/2022

1. Budget Primitif 2022

2. Formation Culture Etienne REY

3. Subvention d'ingénierie du Pays de Verdun

4. Déploiement d’un réseau local de mobilité durable

16/02/2022

1. Partenariat CTEAC avec la CC du Territoire de Fresnes-en-Woëvre

2. Demande de subvention à l'ingénierie Région

3. Evaluation Leader 2014-2020 en coopération avec le PETR du Pays Barrois

4. Adhésion aux réseaux

5. Débat d'orientation budgétaire

2021

Réunions

Délibérations

14/12/2021

1. DM – Ajout de crédit pour l’achat de matériel informatique

2. Appel à manifestation d’intérêt Leader 2023-2027

3. Convention de partenariat avec Oktave

06/10/2021

1. DM - intégration de la reprise des résultats

2. Réouverture d’une ligne de trésorerie

3. Facturation de prestations de service

4. Convention AcoTE

30/06/2021

1. Compte administratif

2. compte de gestion 2020

3. Affectation du résultat de fonctionnement

4. Budget Primitif 2021

5. Contrat Territorial d'Education Artistique et Culturel

6. Creation d'un poste de coordinateur CTEAC

7. Subvention d'ingénierie Leader 2021 du GAL du Pays de Verdun

8. Mise à jour du tableau des effectifs

01/06/2021

1. Débat d'orientation Budgétaire 2021

2. Acompte à la contribution des EPCI au budget du PETR Pays de Verdun

3. Subvention d'ingénierie Leader du GAL du Pays de Verdun

4. Subvention d'ingénierie du Pays de Verdun

5. Création de 3 postes non permanents dans le dispositif "Conseiller numérique France Services"

6. Evolution de la plateforme Côté Meuse et mise en place d'une solution de Marketing digital en faveur des commercants

7. Fête de la Science 2021

8. Evenement : l'évolution du monde du travail

2020

Réunions

Délibérations

16/12/2020

1. Accompagnement de la mission EIE sur l’année 2020

2. Projet inter-territorial “Mobilités Alternatives en Meuse”

3. Candidature au programme SARE

4. Déploiement des dispositifs numériques nationaux

30/09/2020

1. Modalités de transition entre le budget annexe « Pays de Verdun » de la Communauté d’Agglomération, le budget principal de la Communauté d’Agglomération et le budget principal du PETR

2. Adhésion AGEDI

3. Adhésion à l'assurance chômage

4. Appel à cotisation

5. Evolution de la plateforme numérique Côté Meuse

23/09/2020

1. Election de l’exécutif du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural

2. Modalités d’organisation et de prise de décision des Conseils Syndicaux en visioconférence

26/02/2020

1. Demande d'agrément pour Service Civique

2. Changement de personne publique contractante

3. Budget Primitif 2020

4. Ligne de trésorerie

5. Subvention ingénierie de Pays

6. Compte administratif 2019

2019

Réunions

Délibérations

13/11/2019

1. Budget Primitif 2019 (de septembre à décembre)

2. Subvention ingénierie territoriale 2019

3. Adésion au comité des Oeuvres sociales du personnel territorial de la ville de Verdun

16/10/2019

1. Convention de partenariat avec l'Agence régionale de Tourisme pour la mise en oeuvre du paln local de formation 2019

2. Convention de partenariat avec la Fédération Française de Randonnée pédestre pour l'entretien des circuits de randonnée du Pays de Verdun

3. Convention de partenariat relative à la mise en oeuvre de la plateforme Côté Meuse avec SMD Pépinière d'entreprises

4. Modification de la structure porteuse du GAL

5. Convention relatise à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire

6. Lancement d'une étude relative au portage, au financement et à la gouvernance d'un CTEAC

18/09/2019

1. Election de l’exécutif

2. Indemnités des élus

3. Tableau des effectifs

4. Affiliation au Centre de Gestion

5. Cadre indemnitaire

6. Frais de déplacement

7. Tickets Restaurants

8. Véhicule administratif

9. Location de bureaux à Bras-sur-Meuse

Notre réseau

Nos intercommunalités

Informations générales

Site réalisé et Suivi par lenumeripole.fr - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation- Gérer les cookies

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.